Droits d’auteur - Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de la mairie de Veyrins-Thuellin.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la Mairie de Veyrins-Thuellin.
Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :
- la gratuité de la diffusion
- le respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
- la citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple :
« Ce document provient du site internet de la mairie de Veyrins-Thuellin : www.veyrins-thuellin.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
L’adresse du site internet www.veyrins-thuellin.fr doit impérativement figurer dans la référence.
Logo de la ville de Veyrins-Thuellin
Le logo de la Ville de Veyrins-Thuellin est la propriété de la Ville.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.
Bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur.
Les usagers s’obligent à s’interdire, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, modification ou utilisation.
Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite. Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l’usage exclusif du copiste et sur support papier.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Veyrins-Thuellin.
Sur autorisation préalable et expresse, la Ville de Veyrins-Thuellin permet l’établissement de liens hypertextes vers son site uniquement pour ce qui concerne sa page d’accueil.
L’établissement de liens profonds dans le site de la Ville de Veyrins-Thuellin est strictement interdit. Dans cette hypothèse, la Ville de Veyrins-Thuellin se réserve le droit d’enjoindre le tiers de supprimer ce lien profond.
Crédits photos
Ville de Veyrins-Thuellin : Agence E-magine
Montages photos : Agence E-magine 
Hébergement
L´hébergement du site est assuré par la société www.amen.fr
Éditeur
Agence E-magine
Site web : http://emagineweb.free.fr
IUT de Chambéry
Campus Scientifique
Savoie Technolac
73376 Le Bourget du Lac
Tel : 04 79 75 81 80
